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MENTIONS LÉGALES DU SITE

www.latelierdesnoces.fr


Société : LATELIER NOPTIAE

SIREN : 829 145 671

SIRET : 829 145 671

CODE APE : 4771Z / Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.latelierdesnoces.fr les présentes mentions légales.


Le site www.latelierdesnoces.fr est accessible à l'adresse suivante : www.latelierdesnoces.fr (ci-après "le Site"). L'accès et l'utilisation du Site sont soumis aux présentes " Mentions légales" détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l'utilisation et l'accès à ce Site impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.


ARTICLE 1 - INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l'Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site www.latelierdesnoces.fr est édité par :

Denys Piraux

domicilié à l'adresse suivante : 130 route de saint florent des bois.

Téléphone : 0640377651

Adresse e-mail : denys.communication@gmail.com 

ci après " l'Éditeur "


Le Directeur de publication est :

Sandrine Piraux

Adresse e-mail de contact : commercial@latelierdesnoces.com

ci après " le Directeur de publication "


Le site www.latelierdesnoces.fr est hébergé par :

1&1

dont le siège est situé à l'adresse suivante : 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex

Téléphone : 0970808911

Adresse e-mail : litiges@1and1.fr,.

ci après " l'Hébergeur "


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ci après les " Utilisateurs "


ARTICLE 2 - ACCESSIBILITÉ

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ARTICLE 5 - LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.


ARTICLE 6 - CONTACT

Pour tout signalement de contenus ou d'activités illicites, l'Utilisateur peut contacter l'Éditeur à l'adresse suivante : commercial@latelierdesnoces.com, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l'Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.


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